Skip to Main content Skip to Navigation


halshs-02874700v1  Other publications
Frédéric Caille. Mouchot Girardier : deux trous noirs de la mémoire solaire
Augustin Mouchot : vie, travaux et actualité du pionnier international de l'énergie solaire [Carnet Hypothèses], 2020
...
hal-01117052v1  Journal articles
Jean-François Joye. La sincérité, premier principe financier
Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2010, pp.17
halshs-02450022v1  Journal articles
Philippe BrunOlivier GoutChristophe Quézel-Ambrunaz. Responsabilité civile
Recueil Dalloz, Dalloz, 2019, pp.38
halshs-01215728v1  Directions of work or proceedings
Philippe PierrePhilippe BrunBernard DubuissonPatrice JourdainStephanie Porchy-Simon et al.  L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation en Europe
GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. France. Bruyland, pp.282, 2015, 978-2-8027-4778-9
halshs-02196023v1  Conference papers
Vincent Rivollier. Diffuser le nom des magistrats, ou quelle conception de la justice en France ?
De l’open data des décisions de justice à l’automatisation de la prise de décisions ?, Oct 2018, Lyon, France
hal-01633125v1  Conference papers
Clément Benelbaz. La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy
Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, Philippe Yolka, May 2016, Grenoble, France
hal-01232039v1  Book sections
Alexandre Guigue. Les finances publiques du Royaume-Uni
Gilbert ORSONI. Les finances publiques en Europe, Economica, pp. 401-429, 2007
halshs-02210453v1  Journal articles
Philippe BrunPatrice Jourdain. Responsabilité civile
Recueil Dalloz, Dalloz, 2007, pp.2897
...
hal-01479162v1  Journal articles
Jean-François Dreuille. Propos introductif aux actes du colloque de Chambéry sur le droit pénal de l'ennemi
Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2016, Droit pénal et politique de l'ennemi, pp. 9-14
...
hal-02141317v2  Conference papers
Sabine Marie Moulin. European Union and land-use in mountain ranges : a fragmented legislation with sustainable development as a guiding thread ?
Workshop “Tourisme et Économie de Montagne” : La durabilité dans les régions de montagne, Jan 2018, Chambéry, France
halshs-02196009v1  Conference papers
Vincent Rivollier. Responsabilité des autorités sanitaires et responsabilité des professionnels de santé en matière de médicaments
Risque iatrogène : Quelle problématique, quelle réparation, quelles procédures pour les victimes de médicaments ?, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2018, Chambéry, France
halshs-02214493v1  Journal articles
Philippe BrunOlivier Gout. Responsabilité civile
Recueil Dalloz, Dalloz, 2015, pp.124
hal-01731074v1  Journal articles
Clément Benelbaz. Les règles de démission dans la fonction publique : droit spécifique ou droit commun ?
AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, Dalloz, 2011, pp.232