Les remontées mécaniques et le droit. Regards croisés - Université Savoie Mont Blanc Access content directly
Books Year : 2019

Les remontées mécaniques et le droit. Regards croisés

Abstract

Cet ouvrage rassemble les actes d’un colloque national organisé sur le thème du droit applicable aux remontées mécaniques, qui s’est tenu les 20 et 21 novembre 2017 au Centre des Congrès Le Manège de Chambéry (Savoie).En dépit du poids économique du secteur pour les régions de montagne, le droit des remontées mécaniques n’avait jusqu’à présent pas donné lieu à une étude globale. Pour la première fois, l’ensemble des règles juridiques applicables à ces installations de transport – enrichi d’éléments de contexte historiques et économiques – se trouve présenté au public dans un volume de référence. L’objectif de la recherche a consisté à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles. Ce travail a associé le monde universitaire, notamment celui de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon), aux praticiens (avocats, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l’État, représentants des entreprises de remontées mécaniques).L’ouvrage sera utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique. Il intéressera aussi les porteurs de projets de transports câblés en milieu urbain, tant les aspects juridiques des remontées mécaniques en zones de montagne peuvent alimenter la réflexion au-delà.La réalisation de ce livre et l’organisation du colloque dont il est issu ont résulté d’un partenariat étroit entre le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l’Université Savoie Mont Blanc et le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble Alpes. L’événement a aussi été soutenu financièrement par de nombreux partenaires, dont l’Université Savoie Mont Blanc (USMB), le Conseil Savoie Mont Blanc (CSMB), la région Auvergne-Rhône-Alpes et la ville de Chambéry.Les auteurs du volume :Frédéric BALAGUER, François BARQUE, Bruno BERTHIER, Sébastien BRACQ, Ludovic BRUN, Hélène CLARET, Marie COURRÈGES, Antoine FATIGA, Jean-Philippe GARY, Sabine Marie MOULIN, Jean-François JOYE, Jean-François LYON-CAEN, Simone MAJEROWICZ, Grégory MOLLION, Sophie NICINSKI, Philippe RAVIOL, Laurent REYNAUD, Gaëtan RIOULT, Pierre-Maxime SARRON, Jean-François SESTIER, Pierre VIARD, Pascal VIE, Philippe YOLKA.
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Dates and versions

hal-04262154 , version 1 (30-10-2023)

Identifiers

  • HAL Id : hal-04262154 , version 1

Cite

Jean-François Joye, Philippe Yolka (Dir.). Les remontées mécaniques et le droit. Regards croisés. Pôle Edition USMB. 498 p., 2019, 978-2-919732-89-0. ⟨hal-04262154⟩
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